Mentions légales

Editeur

CLEMENT JEAN PASCAL – ARCHITECTE
725 avenue de Valescure
83700 Saint-Raphaël
T. 04 94 95 19 15
Siret : 351 610 530 00047

Crédits Photos

www.shutterstock.com

Réalisation du site

Le site www.jpcarchi.com a été réalisé par la société SC and Com basée à Saint-Raphaël – Tél. : 06.61.19.59.17 – www.scandcom.com.

Hébergement du site

Le site www.jpcarchi.com est hébergé par l’hébergeur OVH.

Protection des données personnelles

Conformément a la loi n° 78-17 relative a l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu’il peut exercer a tout moment en adressant un courrier au siege social CLEMENT JEAN PASCAL qui s’engage a préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.

Droits d’auteur

Le Site constitue une création intellectuelle au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments disponibles sur le Site dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le Site sont la propriété de CLEMENT JEAN PASCAL ou de tiers ayant autorisé CLEMENT JEAN PASCAL a les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.jpcarchi.com, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de CLEMENT JEAN PASCAL est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

CLEMENT JEAN PASCAL ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourraient résulter de la connexion ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant.

Le site www.jpcarchi.com peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsables du contenu, fonctionnement et de l’accès a ces sites.